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1. Éditeur du site

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- N° TVA intracommunautaire : FR42514535152

- Directeur de la publication : M. Vincent Monnot, gérant

- Contact : contact@clicinsitu.fr — Tel : +33 6 85 27 06 73

2. Hébergeur du site

Le Site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000.00 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — téléphone : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07).

3. Objet du site

Le Site présente l’application ClicInSitu et les offres associées (éditions Free, Pro et Business, prestations d’accompagnement et d’automatisation). Les éditions Free et Pro s’obtiennent exclusivement via Google Play. Le Site ne procède à aucune vente en ligne ; les licences Business et prestations font l’objet d’un devis, les CGV professionnelles étant disponibles sur demande et jointes à tout devis.

4. Propriété intellectuelle

Le Site, sa charte graphique, ses textes, captures et vidéos, ainsi que les marques, dénominations et logos « ClicInSitu » et « MVT Conseil », sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de MVT Conseil ou de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, à l’exception des copies privées et citations dans les conditions légales. Google Play et Android sont des marques de Google LLC.

5. Données personnelles et cookies

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Pour tout litige de consommation relatif à un produit ou service de MVT Conseil (notamment les éditions Free et Pro) non résolu par une réclamation écrite préalable, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève MVT Conseil (articles L. 612-1 et suivants du code de la consommation) :

CM2C

49 rue de Ponthieu

75 008 PARIS

Tel : 01 89 47 00 14

Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php

Mail : litiges@cm2c.net

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